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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA
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APORIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

APORIA
DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98753603
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2018

Présentation de la marque APORIA

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APORIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2383984) - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2383984) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APORIA est expirée depuis le 6 octobre 2018.

DANFOSS SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : SOCLA , ENODIA , PULSAIR , TELEMARK , BOMBYX , Danfoss Socla Valves and flow control solutions , ENODIA , POLLUSTOP , COMBIFUEL


DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2383984) - 71530 - France - SIREN 950003061


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2383984) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392194 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2008 n°2383984 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyauterie métalliques ; clapets métalliques de conduites de fluides ; vannes métalliques de conduites de fluides (autres que parties de machines), vannes à papillon métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques à opercule coulissant (autres que parties de machines) ; vannes murales métalliques (autres que parties de machines) ; clapets métalliques anti-retour.